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Soyez les bienvenus sur le Site officiel de la Direction du Commerce de la Wilaya de Tizi-Ouzou                     

nouveau    Communiqué

Il est porté à la connaissance de l’ensemble des opérateurs économiques et des commerçants de la Wilaya de Tizi-Ouzou que les dates de déroulement des ventes en soldes au titre de l'Année 2019 sont fixées comme suit : 

Dates de déroulement des ventes en soldes au titre de la période hivernale

Dates de déroulement des ventes en soldes au titre de la période estivale

 

du 17 Janvier au 28 Février 2019 inclus

 

du 21 Juillet  au  31 Août 2019 inclus

1- Guide relatif au disposition régissant les soldes

2- Brochure

3- Modèles de formulaires à utiliser

4- Autorisation d’exercice des ventes en soldes (modèle Type)

5- Dossier de demande de réalisation des ventes en solde 

Leopérateurs économiques et les commerçants désirant réaliser des ventes en soldes peuvent également introduire leurs demandes d’autorisation  par voie électronique, à l’adresse mail suivante :

  This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it .

 A  cet effet, ces opérateurs doivent télécharger et renseigner l’imprimé de demande d’exercice de l’activité, l’état comportant les annexes à renseigner et le document d’information à apposer sur la devanture du local commercial, à partir du site web de la Direction du Commerce.

 IMPRIMES A TELECHARGER :

 EN CE QUI CONCERNE LES VENTES EN SOLDES :

1°) - Demande d'autorisation d'exercice des ventes en soldes………Télécharger ;

2°) Deux (02) états distincts à renseigner et à joindre à la demande relative aux soldes, qui comportent les documents  suivants :

2-1 Etat comportant les annexes à renseigner par l'agent économique et joint à la demande d'd'exercice des ventes  en soldes………… Télécharger;

2-2 Document d'information à apposer sur la devanture du local commercial contenant des informations se rapportant à l'opérateur et aux produits concernés par les ventes en soldes……… Télécharger

EN CE QUI CONCERNE LES VENTES PROMOTIONNELLES  :

1°) - Demande d'autorisation d'exercice des ventes promotionnelles………Télécharger   ;

2°) - Deux (02) états distincts à renseigner et à joindre à la demande relative aux  ventes promotionnelles et qui comportent les documents suivants :

 2-1 Etat      comportant     les annexes à renseigner   par     l'agent    économique     et    joint    a la demande d'autorisation  d'exercice des ventes  promotionnelles………… Télécharger ;

      

          2-2 Document d'information à apposer sur la devanture du local commercial contenant des informations se rapportant à l'opérateur et aux produits concernés par les ventes promotionnelles……… Télécharger;

           

Adresse : Cité Administrative Batiment N°04 Tizi-Ouzou  N° Tel : 026 10 61 38  N° Fax : 026 10 61 40